MOSAÏQUE —
Mentions Légales
Les Mentions Légales de notre site sont essentielles pour vous fournir toutes les informations relatives à nos services et à la gestion de vos données personnelles.
En accédant au site web mosaique-baccarat.fr l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et des dispositions concernant la collecte de données personnelles, et en accepter et respecter les dispositions.
Éditeur du site
Nom de la société : Mosaïque enseigne créée par CREA RENOV
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : 14 RUE CHARLES PECCATTE PROLONGEE 54120 Bertrichamps – France
Numéro de téléphone : 03 72 61 05 77
Adresse e-mail : contact@mosaique-baccarat.fr
Numéro de SIRET : 75210796100035
Directeur de la publication : Romain Neige
Conception et réalisation
ACT-CS – Conseil et Services
SARL au capital de 5 000€
SIRET : 75136748300029
293 avenue de la Libération – 54000 Nancy – France
03 72 47 27 17
Hébergement du site
IONOS
7 Pl. de la Gare 57200 Sarreguemines – France
09 70 80 89 11
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de Mosaïque, sauf mention contraire. Par conséquent, vous ne pouvez reproduire, représenter, modifier, publier ou adapter tout ou une partie des éléments du site sans obtenir au préalable l’autorisation écrite de Mosaïque.
Données personnelles et RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Mosaïque s’engage à ce que la collecte et le traitement des données, réalisés à partir du site mosaïque-baccarat.fr, soient non seulement conformes à la réglementation en vigueur, mais également réalisés dans le respect total de vos droits.
En effet, les informations recueillies via le formulaire de contact sont strictement nécessaires au traitement de votre demande. De plus, Mosaïque traite exclusivement ces données dans le cadre des réponses à vos sollicitations. En aucun cas, nous ne les communiquons à des tiers.
Finalité des données
Les données collectées via le formulaire de contact sont exclusivement utilisées dans le but de traiter les demandes soumises, telles que, par exemple, une demande de rendez-vous.
Durée de conservation des données
Nous conservons les données pendant une durée maximale de 3 mois à partir de leur réception. Passé ce délai, elles sont supprimées.
Droits des utilisateurs
Conformément aux dispositions légales, vous disposez des droits d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition concernant vos données personnelles. En outre, pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@mosaique-baccarat.fr.
Par ailleurs, vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL en cas de non-respect de vos droits.
Cookies
Le site mosaique-baccarat.fr utilise des cookies afin d’améliorer la navigation et de proposer une expérience utilisateur optimale. Toutefois, vous pouvez configurer vos préférences de cookies directement via votre navigateur.